https://www.monde-diplomatique.fr/2021/06/A/63235
« ... chaque camp dispose d’un organisme chargé de récolter et de centraliser les fonds occultes. « Il est patent que ce financement est aujourd’hui assuré dans une proportion importante par des “contributions” versées à l’occasion des procédures d’autorisation d’urbanisme commercial »
«Le rôle déterminant attribué aux élus leur a permis de monnayer leurs décisions, non seulement pour obtenir le financement d’équipements publics pour leur collectivité, mais aussi pour alimenter les caisses noires de leurs partis, voire leur caisse personnelle. Saisis en cas de recours à la commission nationale, les ministres du commerce autorisaient généralement les nouvelles implantations. On note même un pic d’autorisations au moment des alternances politiques (1981, 1986…).»
« Berlin considère que « les centres vitaux sont essentiels à la capacité de fonctionnement de toute l’agglomération et de la région, et à l’identité culturelle de la population urbaine », et que « le courrier de la Commission remet en question ce modèle de société reconnu ». Le gouvernement allemand invoque le principe de subsidiarité ...»
Extraits de :
« Corruption : Quand les hypermarchés ouvrent par dizaines, au début des années 1970, les partis politiques sont largement financés par des surfacturations de marchés publics, notamment à l’échelle des communes, contrôlées principalement par les gaullistes et les socialistes. À l’exemple de la Société d’études législatives pour les premiers et d’Urba pour les seconds, chaque camp dispose d’un organisme chargé de récolter et de centraliser les fonds occultes. « Il est patent que ce financement est aujourd’hui assuré dans une proportion importante par des “contributions” versées à l’occasion des procédures d’autorisation d’urbanisme commercial », constatait un spécialiste dans les années 1980 (1).
Les ressources du code de l’urbanisme puis l’accroissement des compétences locales par les lois de décentralisation de 1982 ont multiplié les possibilités de marchander la décision publique. « La loi du 27 décembre 1973 d’orientation du commerce et de l’artisanat (ou loi Royer), qui visait à encadrer le développement de l’urbanisme commercial, en soumettant l’ouverture de nouvelles surfaces commerciales de plus de 1 500 mètres carrés à l’autorisation de commissions où les élus locaux jouaient un rôle décisif, a eu pour effet pervers de mettre en place les conditions d’une corruption à si grande échelle qu’elle finit par être dénoncée par certaines entreprises de la grande distribution elles-mêmes », constatait l’éphémère service central de prévention de la corruption (2).
Le rôle déterminant attribué aux élus leur a permis de monnayer leurs décisions, non seulement pour obtenir le financement d’équipements publics pour leur collectivité, mais aussi pour alimenter les caisses noires de leurs partis, voire leur caisse personnelle. Saisis en cas de recours à la commission nationale, les ministres du commerce autorisaient généralement les nouvelles implantations. On note même un pic d’autorisations au moment des alternances politiques (1981, 1986…).
(1) Yann Tanguy, « Quand l’argent fait la loi. Le cas de l’urbanisme commercial » (PDF), Pouvoirs, no 46, Paris, septembre 1988.
(2) « Rapport 2013 » (PDF), service central de prévention de la corruption, Paris, 2014
« Berlin contre Bruxelles : En Allemagne, la loi fédérale limite les implantations de commerces de produits de consommation courante aux zones commerciales centrales des villes et à condition que le chiffre d’affaires prévisionnel ne soit pas supérieur au pouvoir d’achat de la population résidant dans la zone de chalandise. Le 26 juin 2006, la Commission européenne écrit au gouvernement allemand en reprochant à ce dispositif d’enfreindre la liberté d’établissement protégée par les traités européens. Pour répondre à cette mise en demeure et à la directive relative aux services du 12 décembre 2006, Berlin prend son temps. Dans sa réponse du 28 août 2009 (1), le gouvernement défend le dispositif mis en place dès les années 1960 pour éviter que le simple jeu du marché ne conduise à dévitaliser les centres-villes. Il explique à la Commission que ces dispositions ne poursuivent pas des objectifs protectionnistes ou discriminatoires, mais seulement « des objectifs d’aménagement du territoire et de protection de l’environnement », autant de « raisons impérieuses d’intérêt général » que la directive admet pour réglementer l’implantation de grandes surfaces commerciales. Berlin considère que « les centres vitaux sont essentiels à la capacité de fonctionnement de toute l’agglomération et de la région, et à l’identité culturelle de la population urbaine », et que « le courrier de la Commission remet en question ce modèle de société reconnu ». Le gouvernement allemand invoque le principe de subsidiarité pour réglementer dans ce domaine et rappelle à Bruxelles que « les structures urbaines et les agglomérations denses typiques des villes européennes réunissent les meilleures conditions pour les économies d’énergie, le recours aux énergies renouvelables et à la mobilité durable ».
(1) Communiqué repris par le député Michel Piron en annexe de son « Rapport sur la proposition de loi relative à l’urbanisme commercial », Assemblée nationale, Paris, 1er juin 2010
« En 2015, les nouvelles régions françaises sont apparues parées de toutes les vertus : plus efficaces et compétitives, moins coûteuses et bureaucratiques, elles devaient redonner sens à la politique locale. Las! Elles auront fêté leur sixième anniversaire avec une abstention record, jamais observée sous la Ve République. Comment expliquer ce fiasco démocratique?
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Les Français se défient-ils désormais autant de leur région que de Bruxelles? L’abstention a en tout cas remporté haut la main le premier tour des élections régionales, le 20 juin dernier. Une victoire sans appel, en progression de quinze points par rapport à 2010 et 2015. Deux électeurs sur trois ne se sont pas rendus aux urnes, soit plus de trente millions de personnes. Pour la première fois, la participation a été inférieure à celle des scrutins européens, habituellement les plus boudés.
Pour redonner goût à la politique locale, M. Stanislas Guerini, le délégué général de La République en marche (LRM), a une idée : il préconise d’autoriser le vote par Internet, assimilant les abstentionnistes à des paresseux qui accompliraient leur devoir civique si la chose était possible depuis un canapé. Mais le désintérêt pour les politiques locales a des causes plus profondes. Il résulte notamment de l’accumulation de réformes qui, depuis dix ans, contribuent à éloigner les citoyens de leurs élus et à rendre illisible le système territorial français. Supposées dynamiser la démocratie locale, les nouvelles régions voulues en 2015 par M. François Hollande n’auront suscité aucun attachement. Dès ce second scrutin, elles enregistrent le plus faible taux de participation de l’histoire de la Ve République.
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La manie de tout fusionner
Avec ses empilements de sigles et ses méandres législatifs, la question territoriale fait figure de sujet technique par excellence. Elle est peu évoquée par les médias — en particulier les médias nationaux, sans doute parce que le sujet affecte moins les habitants de la capitale —, qui craignent son côté rébarbatif et négligent ses implications sur la vie quotidienne. Les dirigeants politiques ne se montrent guère plus prolixes. C’est donc à l’abri des débats publics que les lois s’enchaînent à un rythme soutenu. Durant son quinquennat, M. Hollande a fait passer pas moins de quatre réformes territoriales d’envergure (4), dont aucune n’était annoncée dans son programme et qui sont venues s’ajouter à la quinzaine déjà adoptées depuis le début du XXIe siècle. Si la fusion des régions a fait parler d’elle en raison de l’opposition des élus locaux et des habitants, très forte autour des villes menacées de perdre leur statut de capitale régionale, les autres sont passées relativement inaperçues. Formant un ensemble cohérent, elles ont profondément remodelé le paysage institutionnel hexagonal, pour le plus grand bonheur de Bruxelles, qui valorise le pouvoir des régions contre celui des États — conformément au fameux rêve de « l’Europe des régions » — et qui a donc applaudi les fusions. Mais ces lois ont également modifié le rapport au politique d’une partie du pays. Certains, à l’instar du géographe Gérard-François Dumont, voient même dans les chambardements territoriaux de M. Hollande l’un des germes du mouvement des « gilets jaunes .
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Quand ils sont interrogés sur le sujet, les Français ne témoignent pas d’une grande affection pour leur intercommunalité. Plus d’un sur deux se dit peu ou pas concerné par cette institution — le moins bon résultat des collectivités territoriales —, et la même proportion ne connaît pas le nom de celui qui la préside (13). La toponymie des intercommunalités est d’ailleurs peu propice à favoriser l’identification. Rives du Haut-Allier, Plaine Commune, Bassin d’Arcachon Sud (ou Nord), Porte du Jura, Plaine Vallée, Altitude 800, Arc Sud Bretagne, Trois Forêts, Trois Rivières, Villes Sœurs, Sud Territoire… : aussi impersonnels que les nouvelles appellations régionales (Grand Est, Hauts-de-France, Occitanie…), ces noms semblent tout droit sortis d’un office du tourisme. Ils éclipsent des appellations communales parfois vieilles de plusieurs siècles, crédibilisant le discours nostalgique sur l’effacement délibéré des identités locales.
En juillet 2020, le président Emmanuel Macron a appelé à une « nouvelle donne territoriale », évoquant la nécessité d’expérimenter, de gérer les territoires de manière différenciée. Si le contenu de la future loi, toujours en préparation, reste flou, on connaît déjà son surnom : « 3D », pour « décentralisation, différenciation, déconcentration ». Elle viendra s’ajouter aux nombreuses réformes impulsées par M. Macron pour obliger les Français à « changer de logiciel », de la retraite à points à la « République numérique », de l’assurance-chômage à la fonction publique, de la justice aux impôts locaux. Ainsi grandira la fatigue des réformes, ce sentiment que tout change sans cesse, qu’il faut constamment s’adapter à des cadres de plus en plus techniques. Avec, à la clé, un gain nul ou une dépossession.»
« Comment, de l’Alsace au Pays basque, de la Corse à la Bretagne, le pays qui incarne la diversité des cultures et des paysages urbains en Europe a-t-il pu se banaliser, s’enlaidir à ce point? Comment des villes au patrimoine architectural si riche ont-elles pu laisser construire à leurs abords des hangars commerciaux aussi hideux qu’impersonnels, en condamnant au dépérissement leurs centres et leurs quartiers populaires?»
«Il n’est sans doute pas anodin que grande distribution et constructeurs automobiles soient depuis longtemps les premiers annonceurs publicitaires, propageant cette croyance : la voiture individuelle, la voiture-chariot, ferait gagner du temps et rendrait de tels services qu’il faudrait s’accommoder partout de ses nuisances. Accidents, pollution de l’air, de l’eau, des sols, contribution à l’effet de serre, bruit, congestion, destruction des paysages et de la biodiversité… : la spirale de la dépendance automobile se traduit pourtant en «coûts externes» colossaux, évalués à 820 milliards d’euros par an dans l’Union européenne et à 109 milliards en France, soit 5,5% du produit intérieur brut (PIB) (4). Et encore reste-t-il impossible de chiffrer l’essentiel : le coût d’un étalement urbain très difficilement réversible.
Si le phénomène de périurbanisation devient universel, la France se distingue en Europe par son modèle d’entrée de ville, avec hypermarché et zone commerciale. La concentration dans l’alimentaire a fait des émules dans toute la distribution, de la mode au sport. Dès l’origine, les petits commerçants s’inquiètent des effets du libre jeu du marché. En 1973, le législateur cherche à encadrer l’extension des villes avec la loi Royer et la création de commissions censées réguler l’installation de nouveaux établissements. Mais l’hypocrisie des élus locaux de tous bords et la corruption aboutissent à dévoyer ces commissions, comme a pu largement le démontrer en 1991 la commission d’enquête parlementaire sur le financement des partis politiques.
Les lois Sapin de 1993 sur la corruption, Galland de 1996 sur les ventes à perte ou Raffarin de 1996 abaissant les seuils d’autorisation ont tenté sans succès de freiner le mouvement. Nommée par M. Nicolas Sarkozy après son élection de 2007, la commission pour la libération de la croissance française, présidée par M. Jacques Attali (avec pour jeune rapporteur M. Emmanuel Macron), préconise d’abolir leurs principales dispositions et d’appliquer avec zèle la directive européenne sur les services. La loi de modernisation de l’économie (LME) d’août 2008 ouvre ainsi grand les vannes ... «La machine à produire de la grande surface n’a pas ralenti. Au contraire, elle s’est emballée»
«Outre leur intérêt pour la santé et l’environnement, les modes de déplacement non motorisés requièrent beaucoup moins d’infrastructures et consomment peu d’espace, ce qui facilite l’accès aux magasins. Une étude a par exemple montré dès 2003 que piétons et cyclistes étaient plus nombreux dans les commerces de proximité. S’ils achètent moins à chaque visite, ils sont plus fidèles et dépensent bien davantage au total...»
«La convention citoyenne pour le climat avait proposé de «prendre immédiatement des mesures coercitives pour stopper les aménagements de zones commerciales périurbaines très consommatrices d’espace». Le projet de loi en discussion au Parlement précise que «l’autorisation d’exploitation commerciale ne peut être délivrée pour une implantation ou une extension qui engendrerait une artificialisation des sols», mais avec de nombreuses exceptions possibles tant que le projet n’excède pas dix mille mètres carrés. Il exclut en outre de son champ d’application les bâtiments logistiques destinés à la vente en ligne. Une nouvelle guerre de retard…»
Ce numéro souligne le malaise d’élus devant l’emprise des métropoles et des régions. De plus ces structures ont été portées par les tendances politiques de l’ensemble des intervenants dans ses pages.
S’exprime globalement la crainte de voir les métropoles absorber une partie des départements comme avec la Métropole de Lyon, bébé issu du copinage de deux élus.
Je comprends page 42 qu’ils ont eu la naïveté, ainsi que des universitaires à leur service, de croire Monsieur Gérard Collomb dans la disparition non réalisée du mille feuilles par l’absorption de 74 % de la population du département du Rhône par la métropole de Lyon.
Je pense qu’il faudrait que les absorptions soient complètes. Nous baptiserions cette nouvelle entité … heu … département.
La fusion de départements par pragmatisme échevelé est aussi un piège. Vous videz ceux-ci de ce qui leur a permis de se maintenir depuis 200 ans et vous leur donnez le défaut majeur des régions, l’éloignement géographique des prises de décisions pour les citoyens et les PME.
Les français restent attachés à leur commune ou à leur quartier en ce qui concerne les grandes villes et à leur département. La région fusionne leur identité culturelle qui est méprisée par ces fusions et redécoupages.
Le département dans les esprits, sans être un repli sur soi et sans rejeter son identité nationale, donne une identité locale aux dimensions palpables pour nos esprits. Pour le géographe Daniel Béhar page 39 le département « reste la projection au sol de l’égalité républicaine ».
Je rajoute cette identité locale fait un frein aux éventuelles revendications régionales qui peuvent être un lieu de dissolution des ambitions de laïcité, de solidarité issues des luttes sociales depuis le XIXe siècle dont le projet du CNR, le vrai celui de 1944.
Les français ressentent, comme un des signes de leur identité, un attachement à leur département de naissance. Ils ont exprimé leur attachement à leur département par le souhait de garder le numéro des départements sur les plaques d’immatriculation des véhicules (rappelé page 23).
Avec la gestion de la crise sanitaire due au COVID19 le département s’est trouvé être la bonne dimension.
Les actions de l’assemblée du département sont la gestion scolaire (collèges), sanitaire, des voiries, touristique et la dynamisation économique. Cette dernière apparaît peu dans ce numéro où le département est réduit aux champs social et culturel ; peu de commentaires dans le soutien économique et de la recherche.
Il y a peu de place dans ce magazine pour l’environnement hormis celui passant par l’agriculture, primordiale mais aussi un risque environnemental par son industrialisation.
A la fin de l’introduction il est écrit que 77 % des Français estiment que la société se montre « plutôt injuste » . Donc environ un quart des Français est considéré comme injuste englobant les élus aux postes décisionnels, ces derniers découpant les territoires à leur sauce.
Monsieur Philippe Grosvalet est gêné aux entournures par l’emprise que représente les métropoles défendues par son camp. Filez lui une région il restera tranquille.
Il souligne ce bel héritage de la Révolution (validé par le Roi indique p22 la chercheuse Marie-Ange Grégory), au découpage égalitaire et je rajoute soulignant la géographie locale.
Monsieur Grosvalet a une vue étriquée sur les biens communs. La gare de Nantes qu’il habille de cette qualité n’en fait pas parti. Un bien commun, ou commun, appartient à une communauté limitée habituelle qui en a l’exploitation et dont les règles d’utilisation sont déterminées par cette communauté.
Malgré la loi NOTRe, qui l’avait envisager *, les collèges n’ont pas été transférés aux métropoles. (* Personnalisation dans le texte de cette loi par l’élu). Donc cette loi n’est pas une fatalité. Les élus peuvent s’y opposer.
Entre les régions et les départements il y aurait une économie d’échelle qui n’a jamais été démontrée.
Je lis qu’il y a la création de maisons départementales par les mastodontes régionales pour compenser leur manque de proximité.
L’un des intervenants souligne la réussite économique locale comme celle d’Ancenis. Je rajoute qui ne correspond pas aux divers découpages.
Tout à fait d’accord avec Monsieur Yves Dauvé maire de Nord-sur-Erdre, laissons les collectivités, donc les communes, se coordonner.
Je ressens que l’élu, enfin certains aux grandes ambitions, aime les grosses structures qui seront un tremplin pour de futurs sièges plus visibles.
Nos élus en tête des régions, à paris ou à Bruxelles ne savent pas où ils vont et découpent suivant leur fantasme et affabulation.
Autres sujets non abordés par le magazine :
Les nostalgiques de la chouannerie ne devraient pas nommer leur révolte « La guerre de Vendée » la Vendée n’existant pas pendant le régime dont ils ont la nostalgie.
Au fait qu’est devenu la DATAR, un thème de propagande des politiciens à partir des années 40 dernières années du XXe siècle ? La Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR ) était une administration française chargée, de 1963 à 2014 d’équilibrage économique entre les territoires. J’ai l’impression que c’était un moyen de faire des discours et de caser quelques copains.
Rappel le Grand T, qui a une programmation dont on ne peut douter de sa qualité, est à sa création né de la volonté du département à majorité de droite voulant miner l’activité de la maison de la culture de Nantes à majorité PS. Le Grand T seule maison culturelle départementale est née d’un conflit.
Nous pouvons remarquer un langage soutenu de nos élus. Je peux lire pour les beautés de notre département le mot d’aménité (charme, agrément, beauté). J’ai pris mon dictionnaire.